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[Gisti-info] Pétition européenne pour la reconnaissance effective des motifs d’asile spécifiques aux femmes, aux filles et aux personnes LGBTIQA+ [Action collective]

lundi 29 novembre 2021, par C3V Maison Citoyenne

Pétition européenne pour la reconnaissance effective des motifs d’asile spécifiques aux femmes, aux filles et aux personnes LGBTIQA+

[lesbian, gay, bisexual, transgender, transexual, queer, questioning (des personnes qui se questionnent sur leur sexualité), intersex, asexual, allies (les alliés hétérosexuels de la cause), pansexuels (qui revendiquent une attirance pour n’importe quel genre).] Voir plus d’explications sur Libé ici —> [1]

Le Gisti soutient cette pétition, avec plus de 180 organisations réparties sur 14 pays européens.

Il est important que ce texte récolte au moins 100 000 signatures.

Aussi nous vous invitons à le signer et le faire signer, jusqu’au 11 mai 2022, soit en ligne sur www.feministasylum.org, soit avec la version papier. Tout le monde peut signer cette pétition, petites et grandes, avec ou sans permis de séjour !

Les violences sexuelles et sexistes (notamment les violences domestiques, l’exploitation sexuelle, le mariage forcé, les mutilations génitales, la traite, les législations discriminatoires, la répudiation, la privation de leurs enfants) poussent de nombreuses femmes, filles et personnes LGBTIQA+ à fuir leur pays et à demander l’asile en Europe.

Nous, habitant·e·s de l’Europe et du monde, demandons à la Commission européenne, au Parlement européen, au Conseil européen ainsi qu’aux gouvernements nationaux de l’espace Schengen de :

1. Garantir le droit à une protection internationale par la reconnaissance effective de tout motif d’asile spécifique aux femmes, aux filles et aux personnes LGBTIQA+

Nous demandons qu’une telle reconnaissance soit garantie à toute victime de violence fondée sur le genre, femme, fille ou personne LGBTIQA+, en intégrant les besoins particuliers de ces personnes, et ceux des enfants qui les accompagnent le cas échéant, à tous les stades de la procédure d’asile et de l’accueil.

Une telle garantie passe notamment par un accès systématique à des structures d’identification et de soutien aux victimes de traite et de violences fondées sur le genre et sur l’orientation sexuelle non-hétérosexuelle et la mise en place de conditions d’examen des demandes d’asile adaptées.

La présence de travailleuses sociales, d’interprètes, de personnel soignant, de psychologues et de juristes de sexe féminin et sensibilisées aux questions LGBTIQA+ dans les centres d’hébergement et d’accueil doit être assurée. La détention de femmes et des enfants qui les accompagnent, des filles et des personnes LGBTIQA+ en exil doit être proscrite. Le règlement Dublin ne doit pas s’appliquer aux personnes vulnérables : l’application de la clause de souveraineté pour les femmes, les filles et les personnes LGBTIQA+ doit être automatique.

Nous demandons que les moyens nécessaires à la mise en place de procédures et de structures adéquates pour la reconnaissance effective des motifs d’asile spécifiques aux femmes, aux filles et aux personnes LGBTIQA+ soient déployés par la Commission européenne et les gouvernements nationaux
.

2. Mettre en place une instance de surveillance européenne assurant l’application effective des articles 60 et 61 de la Convention d’Istanbul et des articles 10 à 16 de la Convention sur la lutte contre la traite des êtres humains

L’article 60 de la Convention d’Istanbul instaure formellement l’obligation faite aux états signataires de reconnaître le droit à la protection internationale pour les victimes de violences à l’égard des femmes fondées sur le genre et appelle des procédures d’accueil et d’asile sensibles au genre ainsi que des services de soutien adaptés. Il importe de veiller à la mise en place des législations nationales conformes à cette Convention et d’en garantir l’application effective dans tous les pays signataires. De même le principe de non-refoulement réaffirmé par l’article 61 de la Convention d’Istanbul doit faire l’objet d’un strict respect et d’une surveillance effective pour empêcher le renvoi des femmes, filles et personnes LGBTIQA+ vers des pays où elles courent le risque d’être à nouveau confrontées à ces violences.

Par ailleurs, le respect de la Convention sur la lutte contre la traite des êtres humains (articles 10 à 16 notamment) est essentiel pour garantir un accès à des procédures d’asile équitables et efficaces, assurer un accès à l’assistance et veiller à la protection et à l’indemnisation pour les victimes de traite.

Nous demandons l’application effective de la Convention d’Istanbul et de la Convention sur la lutte contre la traite des êtres humains afin que les victimes de violence fondée sur le genre soient reconnues, soutenues et bénéficient d’une protection internationale.
3. Garantir l’accès au droit d’asile dans les pays européens pour les femmes, les filles et les personnes LGBTIQA+

Le projet de nouveau pacte européen sur la migration et l’asile présenté en septembre 2020 par la Commission européenne vise avant tout à limiter l’accès à l’Europe. Nous dénonçons ce pacte qui défend les intérêts de l’UE et non les droits des migrant·e·s qui ont besoin de protection. Un régime frontalier durci, des procédures accélérées et de filtrage aux frontières extérieures de l’Europe, une décharge du devoir d’accueil et des procédures d’asile sur des pays tiers non membres de l’UE tels que la Turquie et des expulsions facilitées constituent les ressorts de ce nouveau pacte inacceptable.

Alors que l’impossibilité de déposer des demandes d’asile dans les ambassades des pays européens a transformé la Méditerranée en cimetière géant, les procédures accélérées aux frontières expédient l’examen des demandes et ne permettent pas de prendre en compte les motifs d’asile spécifiques et les vulnérabilités propres aux femmes et aux enfants qui les accompagnent, aux filles et aux personnes LGBTIQA+.

Nous demandons que des voies légales facilitées permettent aux femmes, aux filles et aux personnes LGBTIQA+ de déposer une demande d’asile en Europe.

Qui sommes-nous ?

Nous sommes un regroupement de collectifs militants et d’associations qui luttons avec des personnes requérantes d’asile en Europe. Notre combat nous montre chaque jour la violence multipliée que vivent les femmes et personnes LGBTIQA+ venues trouver refuge en Europe. Suite à la mobilisation féministe « Toutes aux frontières » qui a eu lieu à Nice le 5 juin 2021, nous unissons nos forces : la répression se fait au niveau européen, notre résistance aussi.

Ces organisations nous soutiennent :

Europe :

European Association of Lawyers for Democracy and World Human Rights
Forum Civique Européen
Marche mondiale des Femmes
Migration-Control Project
Parti de la Gauche Européenne

Allemagne :

Bavarian Refugee Council (Bayerischer Flüchtlingsrat)
CENÎ - Kurdisches Frauenbüro für Frieden e.V.
Flüchtlingsrat Baden-Württemberg
Flüchtlingsrat Brandenburg
Flüchtlingsrat Mecklenburg-Vorpommern e.V.
Flüchtlingsrat NRW Nordrhein-Westfalen e.V.
Frauenhauskoordinierung e.V. /Association of Women’s Shelters
Hessischer Flüchtlingsrat (Refugee Coucil of Hesse) e.V.
NETZ für Selbstverwaltung und Selbstorganisation e.V.
PRO ASYL
Pro Bleiberecht Rostock
Queer refugees support Hamburg
Refugee Council of Lower Saxony /Flüchtlingsrat Niedersachsen e.V.
Refugee council Saxony-Anhalt /Flüchtlingsrat Sachsen – Anhalt e.V.
Republikanischer Anwältinnen- und Anwälteverein e. V.
Sächsischer Flüchtlingsrat e.V. / Saxon Refugee Council
Seebrücke
Women in Exile and Friends, Brandenburg

Autriche :

Frauensolidarität
StopDeportationsVienna

Belgique :

CADTM - Comité pour l’abolition des dettes illégitimes
Marche mondiale des Femmes

Finlande :

Free Movement Network

France :

AIDES
Alda-Lesbiennes Réfugiées Toulouse
ANAFE
APIAF Toulouse
Association pour la Démocratie à Nice
ATTAC Toulouse
BAGDAM Espace Lesbien Toulouse
Centre LGBTQIA 06
Cercle Louis Guilloux
CGT Education 06
CIMADE
CMPDF31
Collectif AGIR
Collectif Droits des Femmes 06
COMEDE
Ensemble
Féministes révolutionnaires Nantes
France Amérique Latine, commission Féministes et Genres
GISTI
GRAF
Groupe Accueil et solidarités
Habitat&Citoyenneté
KARAVAN Toulouse
Lesbiennes Dépassent Les Frontières
Ligue des Droits de l’Homme
Marche mondiale des Femmes
Marche Mondiale des Femmes Occitanie
MRAP
Nice au cœur
#Nous Toutes 06
Planning Familial
Qx1 Welcome Map
Refugee Women’s Centre
Resf-48
Roya Citoyenne
She’lter, Terres à elles
Solidaires 06 - confédération syndicale
SOLIDAIRES 31
SOMICO
Sublimes Portes, Traversées artistiques en Méditerranée
UJPP Union Juive Française pour la paix
UNEF Toulouse

Espagne :

Kifkif, Migraciones y Refugio LGTBI+
Ca la Dona

Grèce :

FemArtAct
Κέντρο Γυναικείων Μελετών και Ερευνών ’Διοτίμα’ - Centre for Research on Women’s Issues ’Diotima’
Κέντρο Έρευνας και Δράσης για
την Ειρήνη (ΚΕΔΕ) - Center of Research and Action for Peace (KEDE)
Ομάδα γυναικών του συλλόγου κοινωνικής και Πολιτιστικής Παρέμβασης "θρυαλλίδα" - Women Group of the Association of Social and Cultural Intervention "Thryallida"
Ομάδα ΛΟΑΤΚΙ+ Εργασιακής Υποστήριξης --- LGBTQI+ Employment Support Group
Ελληνικό Φόρουμ Μεταναστών- Greek Forum of Migrants
Ελληνικό Παρατηρητήριο των Συμφωνιών του Ελσίνκι- Greek Helsinki Monitor
Ελληνικό Συμβούλιο για τους Πρόσφυγες/Greek Council For Refugees
Δίκτυο για τα Πολιτικά και Κοινωνικά
Δικαιώματα- Network for Political and Social Rights
Ελληνικό Δίκτυο Κοινωνικής Υποστήριξης Προσφύγων και Μεταναστών- Network of Social Support for Refugees and Migrants
Φεστιβάλ Υπερηφάνειας Θεσσαλονίκης
Thessaloniki Pride Festival
Δίκτυο Οργάνωση Γυναικών Ευρώπης- Réseau des femmes grecques d’Europe
Samos LGBTQI+ Group, Samos Volunteers and Samos Advocacy
Οργάνωση Ενωμένων Γυναικών Αφρικής- United African Women Organization Greece
ΠΡΩΤΟΒΟΥΛΊΑ ΓΥΝΑΙΚΩΝ ΕΝΑΝΤΙΑ ΣΤΟ ΧΡΕΟΣ ΚΑΙ ΤΑ ΜΕΤΡΑ ΛΙΤΌΤΗΤΑΣ - ΧΩΡΟΣ ΑΛΛΗΛΕΓΓΥΗΣ ΓΥΝΑΙΚΩΝ - Women’s initiative against debt and austerity measures - Women’s solidarity venue
ΜΗΤΕΡΑΣ ΕΡΓΟΝ Σύλλογος Πολύτεκνων Μητέρων- Mother’s Work, Association of Multi-Children Families

Italie

ARCI Associazione di Promozione Sociale Roma
Association "Popoli in Arte" Sanremo
Associazione Albatros Laboratorio teatrale e Centro di Solidarietà - Alba (Cuneo)
ATTAC Imperia
Campagna LasciateCIEntrare
Casa delle Donne di Milano (Women’s house of Milan)
Cisda (Cordinamento Italiano Sostegno Donne Afgane Onlus)
Cooperativa Giolli, Montechiarugolo (Parma) - Centro di Ricerche Teatro dell’Oppresso
Fucsia Teatro, IAM Intersectionalities and more - Bologna
Il Deposito dei Segni - Pescara
La bottega del Barbieri, Imola, Bologna
Laboratorio Politico per un’altra città, Firenze
Libera Università delle Donne, Milano
NUDM Modena
NUDM Ponente Ligure
Re.Co.Sol (Reti Comuni Solidali), Chiaro Sasso
Réseau Sanremo Solidale Sanremo

Italie et Bosnie :

Linea D’Ombra

Lithuanie :

Center Against Human Trafficking and Exploitation
Equally

Pays Basque :

Asamblea de Mujeres de Bizkaia-Bizkiako Emakumeen Asanblada
Asiciacion Emakume Migratu Feministak-Sociosanitarias
Bagera, nous sommes
Bidez Bide Elkartea
EH Feministak Nika
EHko Bilgune Feminista
ELA SINDIKATUA
ESK Sindikatua
Euskal Herriko Emakume Migratu eta Arrazializaturen Sarea
Euskal Herriko Emakumeen Mundu Marcha
Euskal Herriko Mugimendu feminista
LAB SINDIKATUA
Marimatraka Santurtziko talde feminista
Martxanterak talde feminista
Mugarik Gabe ONGD
ONGI ETORRI ERREFUXIATUAK. MUGAK ZABALDUZ
Portugaleteko Mugimendu Feminista
Sindicato LAB de Euskal Herria
SMH-Aita Mari (Salvamento Marítimo Humanitario)
STEILAS SINDIKATUA

Suède :

Swedish Federation for Lesbian, Gay, Bisexual, Transgender, Queer and Intersex Rights

Suisse :

ACAT
ADF Neuchâtel
APDH
Appartenances
Asile LGBTIQ+
Association de médiatrices interculturelles (AMIC)
Association Découvrir
Association du Témoignage Chrétien
Asylex
ATTAC Suisse
Be-Hôme Neuchâtel
BE Home Neuchâtel
Brava (anc. Terre des Femmes)
Camarada
Caritas Genève
Carrefour Orientation Solidarité
CEFAM, centre d’accueil et d’intégration pour femmes migrantes et leurs enfants habitant Mey-rin
Centre social protestant Genève
Commission fédérative Femmes SSP/VPOD
Commission femmes de l’Union syndicale suisse
Coordination asile.ge
DAO Dachorganisation der Frauenhäuser Schweiz und Liechtenstein
Droit de Rester VD, NE et FR
Elisa-asile
Ensemble à gauche
Femmes socialistes suisses
FIZ Centre d’assistance aux migrantes et aux victimes de la traite des femmes
Freiplatzaktion Basel - legal counseling center for refugees
Grève féministe suisse
Juristes démocrates de Suisse
L’AMAR – Lieu Autogéré Multiculturel d’Accueil et de Rencontres /Neuchâtel
La Roseraie
Lelab.church
Les Scribes
Ligue des Droits de l’Homme
Marche mondiale des Femmes
Médecins du Monde
ODAE
Plateforme Traite
Pluri-Elles
Rainbow Spot - Permanence LGBTIQ+ Asile-Migration (Vaud)
RECIF
Résistons Genève
SAO Association for displaced women
Solidarité Femmes région Neuchâtel
Solidarité sans frontières
Solidarité Tattes
SolidaritéS CH
Solinetz Luzern
SOS Asile Vaud
UNIA
Vivre Ensemble

Turquie :

Dünya Kadın Yürüyüşü Türkiye Koordinasyonu
KAOS Gay Lesbien Association
SES Eşitlik ve Dayanışma Derneği

Envoi par le Groupe d’information et de soutien des immigré·e·s
www.gisti.org

Notes

[1Le sigle désignant les personnes qui ne sont pas hétérosexuelles n’en finit plus de s’étendre. Mais à quoi correspondent toutes ses lettres ? « Libération » fait le point.

Une femme qui aime les femmes, un homme qui aime les hommes, OK, on maîtrise : une lesbienne, un gay. Mais un homme né femme, et qui aime les femmes ? Et une personne qui ne se définit ni comme homme, ni comme femme ? Et une personne qui n’a aucune sexualité ? Comment les définir ?

Ces catégories bien précises, qui peuvent par ailleurs avoir des revendications différentes, sont souvent regroupées dans le même sac du sigle LGBT (lesbienne gay bi trans), qui a remplacé dès le début des années 90 le terme « gay » jugé trop restrictif. Les « revendications gay » ou la « culture gay » n’embrassaient pas tout le spectre des personnes non hétérosexuelles, laissant notamment croire que, chez les homos, il n’y avait que des hommes. « On se bat pour dire LGBT ; parler de communauté gay est un raccourci, une facilité de penser », explique Mathieu Brancourt, de l’association des journalistes LGBT (AJL). Le sigle LGBT « permet de désigner une orientation sexuelle [LGB] mais aussi une identité de genre [T] ». Pour qu’il soit efficace, continue-t-il, LGBT « doit être explicité à chaque fois » par les journalistes.

Si LGBT paraît donc aujourd’hui largement adopté (c’est le terme par exemple employé par le gouvernement), on voit aussi apparaître des variantes, comme LGBTQ (recommandé aux Etats-Unis par l’association LGBT de critique des médias Glaad), LGBT+ ou l’extension LGBTQIA+. Ces termes un peu barbares ont tout de même le mérite de représenter l’ensemble des identités possibles rassemblées (au moins) par un point commun : elles ne correspondent pas à la sexualité majoritaire dans laquelle un homme (né homme) a un rapport avec une femme (née femme).

Mais à quoi correspondent toutes les lettres de ces sigles ? Examinons-les une à une :

L comme lesbienne. Une femme qui a des relations sexuelles avec une femme.

G comme gay. Un homme qui a des relations sexuelles avec un homme.

B comme bi. Une personne qui a des relations sexuelles avec un homme ou avec une femme.

T comme trans. Une personne née homme ou née femme et qui ne se sent pas appartenir à ce genre. « Le terme transsexuel-le est parfois utilisé pour désigner plus spécifiquement les personnes trans opéré-e-s. Les personnes non-opéré-e-s peuvent être appelé-e-s trangenres. Pour éviter d’instaurer une hiérarchie, on préférera le terme personnes trans, qui permet d’inclure la multiplicité des parcours et des identités », détaille l’AJL, dans son « kit à l’usage des rédactions ».

Q comme queer. Sa définition est un peu plus floue, mais le terme est finalement très simple à comprendre : une personne se dit queer quand elle ne se reconnaît pas dans la sexualité hétérosexuelle, ou ne se sent pas appartenir à un genre défini.

I comme intersexe. Les personnes intersexes ne sont nées ni homme ni femme. Il existe plusieurs situations qui peuvent mener à l’intersexuation. Gaëtan Schmitt par exemple, que Libération avait rencontré en 2017, est né avec un micropénis et un vagin rudimentaire. En France, environ 200 enfants seraient concernés sur les 800 000 naissances annuelles.

A comme asexuel. « Les personnes asexuelles ne ressentent pas le besoin de s’engager dans des relations sexuelles », explique l’association pour la visibilité asexuelle. Elles peuvent avoir des relations amoureuses mais revendiquent le droit à ne pas ressentir d’attirance physique.

+ comme : et tous les autres. Aux Etats-Unis, le sigle le plus long est LGBTTQQIAAP : lesbian, gay, bisexual, transgender, transexual, queer, questioning (des personnes qui se questionnent sur leur sexualité), intersex, asexual, allies (les alliés hétérosexuels de la cause), pansexuels (qui revendiquent une attirance pour n’importe quel genre). On voit parfois aussi en anglais apparaître un O, pour « other » (les autres).
Et à « Libé » ?

Aujourd’hui, le terme LGBT est le plus couramment utilisé et, à ce titre, correspond le mieux pour décrire la situation de ces personnes et de leurs revendications. Nous y ajoutons un + pour englober toutes les autres réalités.